Le maître d’œuvre fait partie des nombreux professionnels qui interviennent dans les travaux de construction d’aménagement ou de rénovation d’un bâtiment. Souvent confondu avec le maître d’ouvrage, il a pourtant un rôle bien précis qui consiste à assister celui-ci, depuis la conception du bâtiment jusqu’à sa réception. En réalité, il est mandaté par le maître d’ouvrage (détenteur du projet de construction) pour assurer le bon déroulement et l’exécution des travaux sur un chantier. Une mission pas des moindres ! Et c’est sur cela que nous portons une attention particulière dans cet article.
Maître d’œuvre : quèsaco ?
Le terme renvoie à toute personne physique ou morale chargée de réaliser un ouvrage pour le compte d’un client, en se conformant aux exigences de ces derniers. Il s’agit la plupart du temps d’un chantier de construction, dont il faudra prendre en charge tous les aspects, de la conception jusqu’à la remise des clés.
Que ce soit un professionnel, une entreprise ou une organisation, c’est la personne qu’il vous faut pour mener à bien votre projet immobilier, car il a la capacité de coordonner tous les intervenants.
Le rôle du maître d’œuvre
On parle d’un professionnel à qui est confiée la gestion de tous les aspects (technique, architectural, économique) d’un projet, quels que soient les types de travaux à effectuer. On peut donc lui confier des travaux neufs, d’extension ou de rénovation à réaliser sur un bâtiment professionnel, une maison, un appartement, un local commercial…
Son rôle peut commencer dès la conception du projet. À cet effet, il détermine le budget à prévoir conformément aux besoins et souhaits du maître d’ouvrage ou client. Aussi, il s’occupe de la conception des plans et participe aux choix des entreprises.
D’un autre côté, le maître d’œuvre assure la bonne exécution des travaux. Pour ce faire, il organise, supervise et coordonne les diverses personnes qui interviennent dans le projet. Enfin, une fois que celui-ci est achevé, le professionnel devra livrer le produit.
Notons que tous ces rôles lui sont attribués, en fonction des besoins du client. Tout dépend en réalité des missions qui lui sont confiées. En tant que maître d’ouvrage, vous pouvez donc lui confier uniquement la phase de conception, comme il est également possible de lui déléguer la supervision des travaux.
Qui peut être maître d’œuvre ?
Il est important de savoir que le terme n’indique pas une profession. Il s’agit d’un rôle qui peut être endossé par un architecte, un professionnel non-architecte, un bureau d’études ou encore un ingénieur de la construction. Quoi qu’il en soit, il doit être un expert des techniques du bâtiment.
Pour avoir le statut d’architecte, il faut détenir un diplôme d’État et être reconnu par l’ordre des architectes.
Les obligations du maître d’œuvre
L’expert a l’obligation de les respecter les délais fixés au départ, sans oublier le budget défini dans le contrat. Il doit également veiller à l’accomplissement des travaux dans les règles de l’art, avec un impératif de pérennité, tout en se conformant à la loi et la réglementation en vigueur. Il ne faut pas ignorer la conformité de l’ouvrage aux besoins du client.
Une autre obligation porte sur les choix techniques pour le chantier. En effet, dans la plupart des cas de construction d’une maison, d’extension ou de rénovation, le permis de construire est nécessaire. Il revient alors au maître d’œuvre de s’occuper de la réalisation des plans pour obtenir l’autorisation d’urbanisme. Si le besoin se fait sentir, il devra aussi se charger de la constitution de dossier pour aider son client à bénéficier des aides de l’État pour la rénovation.
Le professionnel doit également s’occuper de la rédaction du cahier des charges et de l’obtention des devis de la part des artisans qui interviendront sur le chantier. Par la même occasion, il se chargera de vérifier les compétences, la solvabilité et les assurances des entreprises sous-traitantes. Il est également responsable du chiffrage global des travaux.
Une fois que les travaux commencent, le spécialiste en construction s’occupera du suivi budgétaire du projet et de la vérification des factures de chaque artisan sous-traitant, avant payement.
La responsabilité d’un maître d’œuvre
Outre la responsabilité morale du maître d’œuvre qui n’est pas des moindres, la responsabilité juridique lui est également imputée. Cette dernière est engagée sur :
- les différents dommages qui se produisent pendant la construction ;
- les divers dommages qui surviennent dans les 10 ans de la construction.
Dans le premier cas, si un ouvrier est victime d’un accident sur le chantier, alors, la responsabilité du maître d’œuvre sera engagée, avec des conséquences financières qui peuvent être très lourdes. La même chose est valable, en cas de surcoût des travaux pour une mauvaise évaluation de la qualité des sols par exemple.
Concernant le second cas, le maître d’œuvre verra sa responsabilité engagée, en cas de défauts de construction provoquant une fragilité de la structure.
Les assurances à souscrire
Notons que l’expert en bâtiment n’est pas à l’abri d’un éventuel dommage sur le chantier, que la faute lui soit attribuée ou qu’il s’agisse d’une erreur de l’un des intervenants. Sa responsabilité sera engagée pour défaut de surveillance. C’est pourquoi la loi exige la souscription à deux assurances.
- Une assurance de responsabilité professionnelle destinée à le couvrir pendant le chantier ;
- Une garantie décennale qui pourra le couvrir, au cas où le bâtiment subit des dommages compromettant sa solidité, ou était impropre à l’usage.
En résumé, le maître d’œuvre est une personne engagée pour réaliser l’ensemble des opérations et des travaux de construction, de rénovation ou d’extension. Il a pour mission principale d’organiser, de superviser et d’administrer les diverses étapes du chantier, pour le compte du client (maître d’ouvrage), en respectant les délais, les normes de qualité et les coûts prévus dans le contrat.
